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Document provenant de : AD22 cote 1E1098
Date : 07/06/1691
Concerne : DANIEL Jacques
TITRE : Aveu par Jacques Daniel

 

Aveu
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Archives départementales des Côtes-d'Armor
AD22 / 1E_1098
Duché de Penthièvre
Réformation - Minutes - 1691
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Aveu par Jacques DANIEL
Coté 239 du 7 juin 1691


... par nous Pierre Le Gaigneur escuier ... procureur général de la réformation
du duché de Penthièvre l'ordonnance du 29 novembre 1689

Les hommages et adveus rendus par Jacques DANIEL, mary de Clémence LE BOESTE le 24 ème janvier 1690 et 28ème février 1690
Ledit adveu de nous chiffré et cotté ...
...
...
scavoir
- un extrait du partage fait des biens despandants de la succession de François DANIEL et Janne QUILGARS le 8ème avril 1661;
- autre extrait du partage des biens dépendant de la succession d'autre François DANIEL, le ?? septembre 1675
- un adveu fourny à la seigneurerie de Guingamp par Jacques DANIEL le 14ème mars 1680, contredit...
...
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Requeste du dit DANIEL du 18ème juin 1691 avec la pièces cy après par luy produites scavoir :
- un contrat d'acquest fait par François DANIEL de François LE BOLLOQ le 25ème janvier 1629
- autre contract d'acquest fait par le dit François DANIEL de Janne LE BOLLOQ le 11 février 1629,
hommages faits par Jan et Allain DANIEL le 28ème may 1690

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